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Brevet européen · EP3070044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3070044
Numéro de demande
EP15382130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2015
Publié
21 sept. 2016
Délivré
8 août 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/62 (2006.01)
F03D 13/00 (2016.01)
F03D 1/00 (2006.01)
B66C 23/18 (2006.01)
F03D 13/10 (2016.01)
F03D 13/40 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 3 oct. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Leon Blum, BP 75, 38041 Grenoble - Cedex 9, France → GE Renewable Technologies Wind B.V., Bergschot 69, 2, 4817 PA Breda, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

  3. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

Bueno De Santiago, Adrian

08005 BARCELONA, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.