HEBESYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3070044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3070044
- Numéro de demande
- EP15382130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2015
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 1/62 (2006.01)F03D 13/00 (2016.01)F03D 1/00 (2006.01)B66C 23/18 (2006.01)F03D 13/10 (2016.01)F03D 13/40 (2016.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 3 oct. 2018
Titulaire
- Titulaire
- ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Leon Blum, BP 75, 38041 Grenoble - Cedex 9, France → GE Renewable Technologies Wind B.V., Bergschot 69, 2, 4817 PA Breda, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
Bueno De Santiago, Adrian
08005 BARCELONA, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.