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Brevet européen · EP3070144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3070144
Numéro de demande
EP15159407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2015
Publié
21 sept. 2016
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/06 (2006.01)
C07D 515/22 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
C07D 487/14 (2006.01)
C07D 235/24 (2006.01)
C07D 513/14 (2006.01)
H01L 51/50 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

Saito, Masatoshi

Sodegaura-shi Chiba 299-0293, JP

Nagashima, Hideaki

4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.