VERGLEICHSSCHALTUNG
Brevet européen · EP3070845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3070845
- Numéro de demande
- EP14860009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2014
- Publié
- 21 sept. 2016
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013233408 11.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/076908 08.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/068517 14.05.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
ARIYAMA, Minoru
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.