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Brevet européen · EP3071016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071016
Numéro de demande
EP14805744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
4 oct. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 3/025 (2006.01)
A01G 3/02 (2006.01)
Priorité
US 201361906754 P 20.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/065077 11.11.2014
Publication PCT
WO2015/077090 28.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

CUNNINGHAM, Daniel

Fitchburg, Wisconsin 53711, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.