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Brevet européen · EP3071038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3071038
- Numéro de demande
- EP14809204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2014
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/80 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 59/16 (2006.01)A01N 33/04 (2006.01)A01N 33/24 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)C09D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201361906224 P 19.11.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/066077 18.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/077209 28.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 3 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
Allendale, NJ 07401, US
Allendale, NJ 07401, US
Allendale, NJ 07401, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.