RAUCHZUSAMMENSETZUNG MIT GESCHMACKSVORLÄUFER

Brevet européen · EP3071057 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071057
Numéro de demande
EP14815045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
4 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24B 15/30 (2006.01)
A24D 1/00 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
US 201361907441 P 22.11.2013
EP 13194143 22.11.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/066172 19.11.2014
Publication PCT
WO2015/075650 28.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.10.2017

  6. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

VENI GmbH

Villa de Meuron Buristrasse 21, 3006 Bern

Inventeur

HUFNAGEL, Jan Carlos

Singapore 587914, SG

GLABASNIA, Anneke

CH-3280 Murten

ARAMENDY, Flavie

CH-2000 Neuchatel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.