KONTINUIERLICHER POLYAMIDIERUNGSPROZESS - I
Brevet européen · EP3071630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3071630
- Numéro de demande
- EP14803208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2014
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 69/28 (2006.01)B01J 14/00 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201320520 20.11.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053439 20.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/075459 28.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
SURGENOR, Karen A.
Kingston, Ontario K7L 2M5, CA
MARCHILDON, Keith
Kingston, Ontario K7M 4T1, CA
KAUSHIVA, Bryan D.
Wakefield, Yorkshire WF2 6PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.