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Brevet européen · EP3071739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071739
Numéro de demande
EP14799552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
18 août 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/68 (2006.01)
D04B 15/82 (2006.01)
D04B 15/32 (2006.01)
Priorité
IT BS20130172 21.11.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/065828 05.11.2014
Publication PCT
WO2015/075595 28.05.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Santoni S.p.A.

SANTONI S.p.A.

Via C. Fenzi 14, 25135 Brescia, IT

Inventeur

LONATI, Fausto

25123 Brescia, IT

LONATI, Ettore

25082 Botticino (BS), IT

LONATI, Tiberio

deceased, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.