TEXTILES METALLISES ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION

Brevet européen · EP3071746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3071746
Numéro de demande
EP14821713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2014
Publié
28 sept. 2016
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D06M 11/83 (2006.01)
D06M 15/564 (2006.01)
D06M 15/59 (2006.01)
D06M 15/507 (2006.01)
D06M 15/19 (2006.01)
A47H 21/00 (2006.01)
C03C 25/10 (2018.01)
C03C 25/30 (2018.01)
C03C 25/32 (2018.01)
D06P 3/80 (2006.01)
Priorité
FR 1361257 18.11.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052928 17.11.2014
Publication PCT
WO2015/071615 21.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

  6. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Mermet

58 Chemin de Mont Maurin,, 38630 Veyrins Thuellin, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CROUZET, Alain

F-38660 Le Touvet, FR

DAMOUR, François-Xavier

F-69004 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.