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Brevet européen · EP3072505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3072505
- Numéro de demande
- EP16169138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2012
- Publié
- 28 sept. 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61P 5/26 (2006.01)A61K 31/568 (2006.01)
- Priorité
- EP 11152210 26.01.2011US 201161436207 P 26.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.06.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
Carrara, Dario N.
4104 Oberwil
Grenier, Arnaud
68440 Steinbrunn le Haut, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.