VERWENDUNG EINES NEUARTIGEN KÄLTEMASCHINENÖLS

Brevet européen · EP3072952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3072952
Numéro de demande
EP16154236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2016
Publié
28 sept. 2016
Délivré
14 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C10M 171/00 (2006.01)
C10M 105/38 (2006.01)
C09K 5/04 (2006.01)
C10N 20/00 (2006.01)
C10N 20/02 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 30/10 (2006.01)
C10N 40/30 (2006.01)
Priorité
TW 104110046 27.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  7. 29 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.05.2021

  8. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

HUANG, Hsin-Li

50741 Xianxi Township, Changhua County, TW

TANG, Hsu-Hua

50741 Xianxi Township, Changhua County, TW

TSAIH, Jeng-Shiang

50741 Xianxi Township, Changhua County, TW

TSAI, Tai-Her

50741 Xianxi Township, Changhua County, TW

HUNG, Jung-Tsung

50741 Xianxi Township, Changhua County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.