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Brevet européen · EP3073038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073038
Numéro de demande
EP16161661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2016
Publié
28 sept. 2016
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/12 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
Priorité
IT BO20150147 26.03.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Nuova Star S.p.A.

Via Balzani, 20, 40069 Zola Predosa (BO), IT

Inventeur

VANINI, Marco

40134 BOLOGNA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.