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Brevet européen · EP3073501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3073501
Numéro de demande
EP15382143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2015
Publié
28 sept. 2016
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 15/04 (2006.01)
H01H 15/06 (2006.01)
H01H 9/40 (2006.01)
//H01H 1/44 (2006.01)
//H01H 1/58 (2006.01)
//H01H 1/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

Gorlan Team, S.L.U.

Barrio Mendieta, n°2, 48330 Lemoa (Vizcaya), ES

Inventeur

Andaluz Sorlí, José, Óscar

50012 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.