ZERKLEINERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3074135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3074135
- Numéro de demande
- EP15826134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2015
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 23 juin 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 13/14 (2006.01)B02C 13/282 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015102326 18.02.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2015/100497 23.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/131433 25.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
SCHARFE, Oscar
20149 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.