SCHRAUBENSICHERUNGSEINSATZ

Brevet européen · EP3074646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3074646
Numéro de demande
EP14865204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/12 (2006.01)
F16B 39/34 (2006.01)
H01R 4/30 (2006.01)
Priorité
US 201361909675 P 27.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/067751 26.11.2014
Publication PCT
WO2015/081287 04.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Inventeur

FAHY, Trevor

Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.