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Brevet européen · EP3075035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075035
Numéro de demande
EP14805780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2014
Publié
5 oct. 2016
Délivré
24 avr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/426 (2006.01)
H01R 9/24 (2006.01)
H01R 4/36 (2006.01)
H01R 4/48 (2006.01)
Priorité
DE 102013019695 26.11.2013
Demande PCT
PCT/DE2014/100379 23.10.2014
Publication PCT
WO2015/078442 04.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

BERTSCH, Michael

74080 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.