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Brevet européen · EP3075934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075934
Numéro de demande
EP15425028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2015
Publié
5 oct. 2016
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/20 (2006.01)
A47L 15/00 (2006.01)
E05F 15/665 (2015.01)
//A47L 15/42 (2006.01)
//E05D 15/40 (2006.01)
//E05D 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

Gobbi, Ezio

46037 Roncoferraro MN, IT

Piazza, Damiano

37054 Nogara VR, IT

Tosi, Mauro

37051 Bovolone VR, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.