EINZUGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3075935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3075935
Numéro de demande
EP16168069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2009
Publié
5 oct. 2016
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/02 (2006.01)
E05F 1/16 (2006.01)
A47B 88/467 (2017.01)
E05F 5/00 (2017.01)
Priorité
DE 102008051360 15.10.2008
Divisionnaire de
EP12005104
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Karl Simon GmbH & Co. KG

Sulgener Str. 19 - 23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

Bantle, Ulrich

72186 Empfingen, DE

Eschle, Jürgen

78733 Aichhalden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.