LINEARLEUCHTE UND TRÄGERPROFIL FÜR EINE LINEARLEUCHTE
Brevet européen · EP3076068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3076068
- Numéro de demande
- EP16162785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21K 9/27 (2016.01)F21S 8/04 (2006.01)F21V 29/15 (2015.01)F21V 29/507 (2015.01)F21V 29/508 (2015.01)F21V 17/16 (2006.01)*F21Y 103/10 (2016.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- CH 4492015 30.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 18 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.11.2017
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.