FLUIDSYSTEM UND VERFAHREN ZUM STEUERN EINES FLUIDSYSTEMS

Brevet européen · EP3076110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3076110
Numéro de demande
EP16155272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2016
Publié
5 oct. 2016
Délivré
27 févr. 2019
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 17/02 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 29/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015104901 30.03.2015
DE 102015117851 20.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 janv. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Viessmann Werke GmbH & Co. KG, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne → Viessmann Refrigeration Solutions GmbH, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne
    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 07.01.2022

  3. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

Viessmann Refrigeration Solutions GmbH

Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Vaupel, Manfred

35066 Frankenberg, DE

Geitz, Benedikt

35088 Battenberg, DE

Neumeier, Markus

34454 Bad Arolsen, DE

Brockmann, Robert

60316 Frankfurt, DE

Bündgen, Fabian

35041 Marburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.