COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, SYSTEM UND COMPUTERPROGRAMME ZUR ÜBERLASTREGELUNG IN EINEM TRANSPORTKNOTEN EINES KOMMUNIKATIONSNETZES
Brevet européen · EP3076618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3076618
- Numéro de demande
- EP15382161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 5 oct. 2016
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/851 (2013.01)H04L 12/801 (2013.01)H04L 12/825 (2013.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
Berberana Fernández-Murias, Ignacio
28013 Madrid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.