EPONGE DE NETTOYAGE A BASE DE MICROFIBRES

Brevet européen · EP3077197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077197
Numéro de demande
EP14808999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
26 juil. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
A47L 13/16 (2006.01)
B32B 5/08 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
B32B 5/32 (2006.01)
B32B 37/12 (2006.01)
Priorité
FR 1362238 06.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/076801 05.12.2014
Publication PCT
WO2015/082715 11.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

Eurvest S.A.

Av. Jean Monnet, 12, 1400 Nivelles, BE

Inventeur

KLIMIS, Jean

B-1400 Nivelles, BE

KLIMIS, Pierre

B-1380 Ohain, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.