STRUCTURE DE SECURITE
Brevet européen · EP3077216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3077216
- Numéro de demande
- EP14828056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/41 (2014.01)B42D 25/43 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)C09C 1/62 (2006.01)
- Priorité
- FR 1362046 03.12.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/066554 03.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/083099 11.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
LE LOARER, Thibaut
74270 Chavannaz, FR
SARRAZIN, Pierre
F-38620 Saint Geoire en Valfaine, FR
GENET, Alice
38500 Voiron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.