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Brevet européen · EP3077717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077717
Numéro de demande
EP14795784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
21 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
F16L 37/32 (2006.01)
Priorité
DE 102013113360 03.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/071313 06.10.2014
Publication PCT
WO2015/082097 11.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  5. 23 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.03.2018

  6. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

Oschmann Gbr

Wildentenweg 9, 86938 Schondorf, DE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

DÖRNHÖFER, Anton

85232 Bergkirchen, DE

STAUFF, Hermann

47877 Willich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.