VEHICULE BLINDE LIE A UN CHASSIS
Brevet européen · EP3077761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3077761
- Numéro de demande
- EP14825397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F41H 7/04 (2006.01)B62D 24/00 (2006.01)B62D 24/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1302870 06.12.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/053041 26.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/082803 11.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Inventeur
SERPEAULT, Jérôme
F-18023 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.