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Brevet européen · EP3078007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3078007
- Numéro de demande
- EP14821521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2014
- Publié
- 12 oct. 2016
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 11/125 (2019.01)G07D 11/13 (2019.01)G07D 11/23 (2019.01)G07D 11/30 (2019.01)H04B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13195371 02.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/075948 28.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/082346 11.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
SCHRECKENBERG, Andreas
Singapur 573963, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.