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Brevet européen · EP3079613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079613
Numéro de demande
EP14868753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
29 mai 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/74 (2006.01)
Priorité
US 201361913593 P 09.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/069363 09.12.2014
Publication PCT
WO2015/089083 18.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

SOMMERS, Mark B.

Beaverton, Oregon 97005, US

HORST, Steven P.

Dayton, Oregon 97114-0456, US

CONLEY, Brian R.

Portland, Oregon 97227, US

EHMKE, Larry W.

Portland, Oregon 97225, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.