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Brevet européen · EP3079660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079660
Numéro de demande
EP14809832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
3 mars 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 31/569 (2006.01)
A61K 31/565 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61P 15/18 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
US 201361914500 P 11.12.2013
EP 13196737 12.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/076823 08.12.2014
Publication PCT
WO2015/086491 18.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

VERHOEVEN, Willy J. H.

5340 BH Oss, NL

DE GRAAFF, Wouter

5340 BH Oss, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.