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Brevet européen · EP3079660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3079660
- Numéro de demande
- EP14809832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/569 (2006.01)A61K 31/565 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61P 15/18 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361914500 P 11.12.2013EP 13196737 12.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/076823 08.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/086491 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
VERHOEVEN, Willy J. H.
5340 BH Oss, NL
DE GRAAFF, Wouter
5340 BH Oss, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.