COMPOSITION LIQUIDE PHOTOPOLYMERISABLE
Brevet européen · EP3079677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3079677
- Numéro de demande
- EP14827507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)C08G 59/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1362568 13.12.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/053318 12.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/087020 18.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Titulaire
URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT
Urgo Recherche Innovation et Développement
42, rue de Longvic, 21300 Chenove, FR
Université De Reims Champagne-Ardenne
Villa Douce 9, boulevard de la Paix, 51097 Reims Cedex, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)
3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
Inventeur
COQUERET, Xavier
F-51100 Reims, FR
DAS, Sadananda
Medinipur West Bengal 721168, IN
AUGUSTE, Stéphane
F-21490 Ruffey les Echirey, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.