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Brevet européen · EP3079807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079807
Numéro de demande
EP14870575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 20/14 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
Priorité
US 201361914196 P 10.12.2013
Demande PCT
PCT/US2014/067873 01.12.2014
Publication PCT
WO2015/088800 18.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Imerys Filtration Minerals, Inc.

1732 North First Street Suite 450, San Jose, CA 95112, US

Inventeur

TANIGUCHI, Jeffrey, D.

Santa Maria, CA 93455-3653, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.