BREMSKRAFTÜBERWACHUNG EINER AUFZUGSBREMSE
Brevet européen · EP3080034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080034
- Numéro de demande
- EP14809030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2014
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 5/30 (2006.01)B66B 5/00 (2006.01)B66D 5/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 13196223 09.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/076985 09.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/086566 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.