BEWEGUNGSDETEKTION
Brevet européen · EP3080567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3080567
- Numéro de demande
- EP13899275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2013
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01J 5/34 (2022.01)G08B 13/191 (2006.01)G08B 13/193 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)G01J 5/00 (2022.01)G01J 5/0806 (2022.01)G01J 5/0831 (2022.01)G01J 5/0808 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/US2013/073799 09.12.2013
- Publication PCT
- WO2015/088470 18.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
MICKO, Eric, Scott
Singapore 079909, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.