BEARBEITUNGSSYSTEM UND KOMPONENTEN HIERFÜR

Brevet européen · EP3080669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3080669
Numéro de demande
EP14833449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
12 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
AT 508102013 09.12.2013
Demande PCT
PCT/AT2014/050286 02.12.2014
Publication PCT
WO2015/085337 18.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Trodat GmbH

Linzerstraße 156, 4600 Wels, AT

Inventeur

Pinot, Jean-Philippe

94210 La Varenne Saint Hilaire, FR

Verrier, Stéphanie

94880 Noiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.