KUGELMÜHLE

Brevet européen · EP3081304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081304
Numéro de demande
EP16000318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2016
Publié
19 oct. 2016
Délivré
27 sept. 2017
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
B02C 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015105803 16.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Netzsch-Feinmahltechnik GmbH

NETZSCH-Feinmahltechnik GmbH

Sedanstrasse 70, 95100 Selb, DE

Inventeur

Bauer, Rainer

95182 Döhlau, DE

Weiland, Lars-Peter

95173 Schönwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.