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Brevet européen · EP3081362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081362
Numéro de demande
EP14869278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
9 sept. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/26 (2006.01)
B01D 29/01 (2006.01)
B01D 35/02 (2006.01)
B29D 28/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013257959 13.12.2013
JP 2014007789 20.01.2014
JP 2014043488 06.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/081928 03.12.2014
Publication PCT
WO2015/087746 18.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

SUZUKI, Akihiro

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.