MACHINE ÉQUIPÉE D'UN COMPRESSEUR
Brevet européen · EP3081817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3081817
- Numéro de demande
- EP15163421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2015
- Publié
- 19 oct. 2016
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04D 29/046 (2006.01)F04D 29/049 (2006.01)F04D 29/056 (2006.01)F04D 29/059 (2006.01)F04D 1/00 (2006.01)F04D 17/10 (2006.01)F04D 13/00 (2006.01)F04D 25/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 déc. 2024
Transféré
- Titulaire
- Belenos Clean Power Holding AG, Seevorstadt 6, 2502 Bienne → The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin-Epagnier
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 29 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.