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Brevet européen · EP3081844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3081844
Numéro de demande
EP16166307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2011
Publié
19 oct. 2016
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21L 4/02 (2006.01)
F21V 14/02 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
F21V 29/00 (2015.01)
F21L 4/04 (2006.01)
F21V 29/76 (2015.01)
F21V 29/75 (2015.01)
F21S 9/02 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21V 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 102010031166 09.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 1 avr. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    ROBERT BOSCH GMBH, Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, Allemagne → Robert Bosch GmbH, Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

  3. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Werner, Uwe

8825 Hütten

Margaritis, Georgios

71701 Schwieberdingen, DE

Staeubli, Tom

8004 Zürich

Lenzi, Arno

8003 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.