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Brevet européen · EP3082619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3082619
Numéro de demande
EP14872348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
10 avr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61F 2/01 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201361919667 P 20.12.2013
US 201461924662 P 07.01.2014
Demande PCT
PCT/US2014/071191 18.12.2014
Publication PCT
WO2015/095538 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Terumo Corporation

2-44-1 Hatagaya Shibuya-ku, Tokyo 151-0072, JP

Inventeur

MACIAS, Jacqueline

South Gate, California 90280, US

LIANG, Jessica

Irvine, California 92618, US

WARNER, Sheila

Costa Mesa, California 92627, US

GRACZYK, Wendy

San Clemente, California 92672, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.