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Brevet européen · EP3082765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3082765
- Numéro de demande
- EP14821857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201361918378 P 19.12.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/066986 17.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/092690 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.