PROCEDE ET SYSTEME DE NEUTRALISATION D'AMIANTE
Brevet européen · EP3083089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3083089
- Numéro de demande
- EP15781384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B09B 3/00 (2006.01)A62D 3/36 (2007.01)C04B 14/40 (2006.01)C04B 18/04 (2006.01)C01B 33/20 (2006.01)A62D 101/41 (2007.01)
- Priorité
- FR 1458915 22.09.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052542 22.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046493 31.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 2 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 31 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 12 janv. 2021
Transféré
- Titulaire
- Poggi, Paul, Rue du Lac 18, 1815 Clarens → Black Asbestos Ltd., 5/1 Merchants Street, Valetta VLT 1171, Malte
Publié dans Swissreg le 12.01.2021
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.