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Brevet européen · EP3083097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083097
Numéro de demande
EP14808842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
6 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 43/05 (2006.01)
F16B 21/16 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B23B 31/26 (2006.01)
Priorité
DE 102013021404 18.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/003203 01.12.2014
Publication PCT
WO2015/090513 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Inventeur

GROSCHE, Frank

57339 Erndtebrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.