PRODUKTAUFSTELLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3083456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3083456
Numéro de demande
EP14824392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 21/14 (2006.01)
B65B 35/24 (2006.01)
B65G 47/252 (2006.01)
Priorité
DE 102013226317 17.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/077512 12.12.2014
Publication PCT
WO2015/091247 25.06.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

ROEHRING, Alexander

79798 Jestetten- Altenburg, DE

RUPF, Martin

CH-8404 Winterthur

NICKLAUS, Patrick

CH-8240 Thayngen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.