PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3083487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3083487
- Numéro de demande
- EP14827755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B81C 99/00 (2010.01)G04D 3/00 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 13198950 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/078857 19.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/092012 25.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 4 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.