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Brevet européen · EP3084297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084297
Numéro de demande
EP14824828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2014
Publié
26 oct. 2016
Délivré
19 oct. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 37/20 (2006.01)
F22G 3/00 (2006.01)
F01K 23/10 (2006.01)
Priorité
EP 13198291 19.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/078467 18.12.2014
Publication PCT
WO2015/091799 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden

Inventeur

ARNOLD, Raimond

79787 Lauchringen, DE

RUCHTI, Christoph

CH-8610 Uster

SELBY, Glenn T.

West Simsbury, CT 06092, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.