PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DE CENDRES ISSUES DE L'INCINÉRATION DE DÉCHETS
Brevet européen · EP3084301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3084301
- Numéro de demande
- EP14816253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F23J 1/00 (2006.01)B09B 3/00 (2006.01)C05F 7/00 (2006.01)C05F 9/00 (2006.01)C05B 9/00 (2006.01)C05B 11/10 (2006.01)C22B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13199070 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/078736 19.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091946 25.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 3 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Ecophos S.A., Monnet Centre International Laboratory, Avenue Monnet 1, 1348 Louvain-la-Neuve, Belgique → Prayon, Rue J. Wauters 144, 4480 Engis, Belgique
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
3 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
B-1325 Corroy-le-Grand, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.