SPULE
Brevet européen · EP3084367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3084367
- Numéro de demande
- EP14802378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01N 9/00 (2006.01)G01N 11/16 (2006.01)H01F 5/02 (2006.01)H01F 5/04 (2006.01)H01F 27/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013114731 20.12.2013DE 102014104095 25.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074712 17.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/090776 25.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
BITTO, Ennio
CH-4147 Aesch
ECKERT, Gerhard
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.