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Brevet européen · EP3084450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3084450
Numéro de demande
EP13811242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
26 oct. 2016
Délivré
11 oct. 2017
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/077709 20.12.2013
Publication PCT
WO2015/090448 25.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 31 janv. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 5 mars 2020

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 05.03.2020

  5. 10 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

  6. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.