PRF-FREQUENZGENERATOR FÜR EIN FÜLLSTANDSMESSGERÄT
Brevet européen · EP3084464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3084464
- Numéro de demande
- EP14799150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 13/22 (2006.01)G01S 7/282 (2006.01)G01S 7/02 (2006.01)G01S 7/285 (2006.01)G01S 13/10 (2006.01)G01S 13/28 (2006.01)G01S 13/30 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)G01S 13/90 (2006.01)G01F 23/284 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013114735 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074653 14.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/090769 25.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Inventeur
GLUTH, Rolf
89231 Neu-Ulm, DE
MAYER, Winfried
89290 Buch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.