DISPOSITIF DE REGLAGE POUR MONTRE
Brevet européen · EP3084530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3084530
- Numéro de demande
- EP14815300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04C 9/00 (2006.01)G04G 5/04 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)G04B 19/28 (2006.01)G04B 27/08 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04B 47/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13199118 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077517 12.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091248 25.06.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 23 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.04.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.