VERFAHREN UND SYSTEME ZUM LEEREN EINES ABFALLBEHÄLTERS
Brevet européen · EP3084774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3084774
- Numéro de demande
- EP14824838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2014
- Publié
- 26 oct. 2016
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21F 9/06 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)B65B 3/00 (2006.01)G21F 9/20 (2006.01)G21F 9/22 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361918971 P 20.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/078807 19.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/091985 25.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
SHALES, Jonathan Robert
Amersham, Buckinghamshire HP7 9LL, GB
GRIGG, Julian
Amersham, Buckinghamshire HP7 9LL, GB
OSBORN, Nigel John
Amersham, Buckinghamshire HP7 9LL, GB
HORN, Eric
Auckland 1010, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.